Ville de Régusse

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15 octobre 2026

Accueil / Vie Municipale / Délibérations, Décisions & Arrêtés / Délibérations / Délibérations 2026 / 15 octobre 2026

15 octobre 2026

Liste des délibérations

remove_red_eyeLISTE DELIBERATIONS CM DU 15 10 2026.pdf (PDF - 77.5 Ko)

Délibérations

remove_red_eyeDELIB 15.10.26.pdf (PDF - 1.7 Mo)

remove_red_eyeAR-DEL 2026-134 ANNEXE.PDF (PDF - 56.2 Ko)

remove_red_eyeANNEXE DEL 2026-127-Note de l_Agence de l_Eau.pdf (PDF - 1.7 Mo)

remove_red_eyeANNEXE DEL-2026-127-RAD 2025 EAU.PDF (PDF - 7.5 Mo)

remove_red_eyeANNEXE DEL 2026-127-Régusse AEP_RPQS 2025.PDF (PDF - 1.5 Mo)

remove_red_eyeANNEXE DEL 2026-128-RAD_DSP-REGUSSE Assainissement.PDF (PDF - 6.9 Mo)

remove_red_eyeANNEXE DEL 2026-128-Regusse AC_RPQS 2025.PDF (PDF - 1.4 Mo)

remove_red_eyeANNEXE DEL 2026-129-Rapport du Maire-choix mode de gestion service AEP.PDF (PDF - 1.1 Mo)

remove_red_eyeANNEXE DEL 2026-130 - Programme_SRCHV_Plateforme_RGE04_Dossier_de_presentation_.PDF (PDF - 1.5 Mo)

remove_red_eyeANNEXE DEL 2026-130-CONVENTION.PDF (PDF - 155.6 Ko)

remove_red_eyeANNEXE DEL 2026-133-Règlement intérieur salle des fêtes 2026_VD.pdf (PDF - 207.3 Ko)


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Mairie de Régusse

48 Cours Alexandre Gariel

83630 Régusse - FRANCE

+33 4 94 70 16 23

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